• Arrêté du 8 avril 2008, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008, 8 avril et 13 avril 2010, 28 février et 20 juillet 2011, portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien d'études du bâtiment et annexes (PDF, 1 274 ko)
  • Annexe I : Référentiel des activités professionnelles (PDF, 3 498 ko)
  • Annexe II : Référentiel de certification (PDF, 7 666 ko)
  • Annexe III : Unités constitutives du diplôme (PDF, 2 010 ko)
  • Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 42 ko)
  • Annexe V : Définition des épreuves (PDF, 252 ko)
  • Annexe VI : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 1 060 ko)
  • Annexe VII : Tableaux de correspondance entre épreuves ou unités (PDF, 60 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 8 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien d'études du bâtiment et annexes (PDF, 45 ko)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 42 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 37 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 31 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 8 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien d'études du bâtiment et annexes (PDF, 700 ko)