• Arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien géomètre-topographe » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance.

• Annexe I : Référentiel des activités professionnelles
• Annexe I b : Référentiel de certification
• Annexe II a : Unités constitutives du diplôme
• Annexe II b : Règlement d’examen (modifié par arrêté du 9 juillet 2015)
• Annexe II c : Définition des épreuves
• Annexe III : Période de formation en milieu professionnel
• Annexe IV : Correspondances entre épreuves

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.

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Archives

• Règlement d'examen (version d'origine)

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